le « sauveur d’été » de la région de Calabre – Giuseppe De Carlo

0724 juin

Concessions balnéaires : le « sauveur d'été » de la région de Calabre

Résolution n° 258 du 28 mai 2024 représente un revirement dans la gestion de concessions de l'État maritime En Calabre. Avec cette loi, en effet, la Région Calabre a formellement déclaré que, pour ses autorités locales, il n'y a pas d'obligation générale d'appliquer la directive. « Bolkestein » (2006/123/CE), c'est-à-dire la législation européenne qui exige l'introduction de procédures de sélection concurrentielles pour l'attribution de concessions dans des contextes de ressources limitées ressources naturelles. Cette position s'appuie sur une reconnaissance territoriale qui a mis en évidence comment ressources côtières Les Calabrais n'entrent pas dans la catégorie des ressources « rares », selon les critères établis par la directive. La Région a donc interprété que l'abondance de ressources maritimes disponible dispense les autorités locales de l’application de procédures d’appel d’offres obligatoires. Néanmoins, la responsabilité de la décision finale sur les modalités d'attribution des concessions est laissée à l'autonomie des autorités locales elles-mêmes. Ceux-ci peuvent, s'ils le jugent opportun, lancer des appels d'offres s'ils identifient des facteurs spécifiques tels que l'existence d'un intérêt économique transfrontalier significatif ou d'autres conditions particulières au contexte local qui pourraient relever des exceptions prévues par la législation européenne. Le contexte réglementaire est encore compliqué par le fait que la directive Bolkestein non seulement favorise concours et leefficacité grâce à des mécanismes de sélection transparents et non discriminatoires, mais exige également que les autorisations soient temporaires et non automatiquement renouvelables. Ce principe vise à prévenir les situations de monopole ou d'avantages indus de la part d'opérateurs préexistants, favorisant ainsi un environnement concurrentiel équitable. Pour la Région Calabre, la situation est interprétée de manière unique grâce à une cartographie réalisée par elle, qui a révélé la grande disponibilité de ressources côtières, corroborée par la législation locale qui impose la réservation d'au moins 30% des zones côtières pour la usage public. Cela garantit un accès suffisant aux ressources côtières, réduisant ainsi le besoin de restrictions supplémentaires généralement motivées par la rareté. Enfin, bien que la Région fournisse un cadre réglementaire général et une interprétation de la directive européenne, la décision finale appartient à chaque collectivité locale, qui doit évaluer l'applicabilité de la directive en tenant compte des spécificités territoriales et des conditions particulières qui peuvent émerger. Cette approche flexible reflète la diversité géographique et socio-économique de la région, permettant des adaptations réglementaires qui répondent mieux aux besoins locaux.

De cette manière, la région Calabre ne se conforme pas seulement aux normes européennes transparence Et impartialité mais cela introduit également un niveau de discrétion qui permet une gestion plus prudente et ciblée des ressources naturelles et les opportunités économiques résultant de leur exploitation. Combien et quelles autres régions suivront cette voie ?

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